Le Potluck Haute-Gaspésie

Le Potluck de Haute-Gaspésie est une plateforme de mutualisation de ressources de la MRC de La Haute-Gaspésie.

Dernière mise à jour : 25 juin 2026

AVIS IMPORTANT

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION.

EN CRÉANT UN COMPTE, EN ACCÉDANT À LA PLATEFORME OU EN CLIQUANT SUR « J’ACCEPTE », LE MEMBRE ACCEPTE D’ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION.

Les présentes Conditions d’utilisation (la « Convention ») constituent une entente juridique entre la Municipalité Régionale de Comté de La Haute-Gaspésie (la « MRC ») et toute entreprise, organisme, coopérative, producteur agricole, transformateur alimentaire, détaillant, restaurateur ou autre utilisateur autorisé (le « Membre »).

La plateforme de mutualisation d’équipements et de ressources bioalimentaires (la « Plateforme ») est exploitée par la MRC à l’aide de la technologie développée et fournie par Partage Club.

La Plateforme vise à favoriser la mutualisation d’équipements et de ressources bioalimentaires en permettant aux Membres de partager, prêter, louer, donner ou vendre des équipements, infrastructures, véhicules, matières premières, intrants, denrées alimentaires, produits transformés et autres ressources liées à leurs activités.

La présente Convention prend effet dès l’acceptation électronique des présentes Conditions par le Membre.

1. DÉFINITIONS

Aux fins de la présente Convention :

« Bien » désigne tout équipement, matériel, outil, véhicule, infrastructure, ressource bioalimentaire, matière première, denrée alimentaire ou autre bien pouvant faire l’objet d’une Transaction.

« Données du Membre » désigne toute information ou donnée téléversée, saisie ou publiée par le Membre sur la Plateforme.

« Données d’utilisation » désigne les données techniques, statistiques et analytiques générées par l’utilisation de la Plateforme.

« Données anonymisées » désigne des données ne permettant plus d’identifier directement ou indirectement un Membre ou une personne physique.

« Membre » désigne toute personne morale, entreprise ou organisation autorisée à utiliser la Plateforme.

« Plateforme » désigne le site web, l’application mobile et les services numériques permettant les interactions entre Membres.

« Ressource bioalimentaire » désigne toute matière première, produit alimentaire, intrant agricole ou ressource liée aux activités de production, transformation, distribution ou restauration.

« Transaction » désigne tout prêt, location, partage, don, vente ou échange réalisé entre Membres.

2. OBJET DE LA PLATEFORME

La Plateforme constitue un outil de mise en relation entre Membres.

La MRC de la Haute-Gaspésie et Partage Club fournissent uniquement l’infrastructure technologique permettant :

• la publication d’annonces ;
• la recherche de ressources ;
• la mise en relation entre Membres ;
• la gestion de certaines transactions ;
• la communication entre Membres.

La MRC et Partage Club ne sont jamais parties aux Transactions conclues entre Membres.

3. ADMISSIBILITÉ ET INSCRIPTION

L’utilisation de la Plateforme est réservée aux personnes âgées d’au moins 18 ans ou aux représentants dûment autorisés d’une entreprise ou organisation.

Le Membre déclare et garantit :

• être légalement constitué ou autorisé à exercer ses activités ;
• détenir tous les permis et autorisations requis ;
• fournir des renseignements exacts et à jour ;
• avoir la capacité juridique de conclure des contrats.

La MRC peut refuser, suspendre ou révoquer toute inscription à sa discrétion raisonnable.

4. UTILISATION DE LA PLATEFORME

Sous réserve du respect des présentes Conditions, le Membre bénéficie d’un droit limité, personnel, non exclusif, non transférable et révocable d’utiliser la Plateforme.

Le Membre ne peut :

• partager ses accès avec des tiers ;
• contourner les mécanismes de sécurité ;
• utiliser des robots, scripts ou systèmes automatisés non autorisés ;
• copier ou reproduire la Plateforme.

5. TRANSACTIONS ENTRE MEMBRES

Toute Transaction est conclue directement entre les Membres concernés.

Chaque Membre demeure seul responsable :

• des négociations ;
• des prix ;
• des modalités de livraison ;
• des modalités de paiement ;
• des inspections ;
• de l’état des Biens ;
• des garanties offertes.

La MRC et Partage Club ne garantissent pas l’exécution d’une Transaction.

6. ÉQUIPEMENTS ET BIENS PARTAGÉS

Le Fournisseur doit :

• être propriétaire du Bien ou autorisé à en disposer ;
• divulguer toute défectuosité connue ;
• fournir une description exacte du Bien ;
• indiquer les restrictions d’utilisation applicables.

L’emprunteur, locataire ou acquéreur utilise le Bien à ses propres risques.

Il lui appartient de vérifier :

• l’état du Bien ;
• son bon fonctionnement ;
• sa conformité à l’usage prévu ;
• les exigences de sécurité applicables.

7. RESSOURCES BIOALIMENTAIRES

Le Membre qui offre une ressource bioalimentaire demeure seul responsable :

• de sa qualité ;
• de sa salubrité ;
• de son étiquetage ;
• de sa conservation ;
• de sa traçabilité ;
• de sa conformité aux lois applicables.

La MRC et Partage Club n’inspectent, ne certifient et ne garantissent aucun produit alimentaire ou ressource bioalimentaire.

Chaque Membre demeure responsable du respect des exigences applicables du MAPAQ, de l’Agence canadienne d’inspection des aliments et de toute autre autorité compétente.

8. PRIX, PAIEMENTS ET TAXES

Les Membres déterminent librement les prix applicables à leurs Transactions.

Chaque Membre demeure seul responsable :

• de percevoir les taxes applicables ;
• de produire les déclarations requises ;
• de respecter ses obligations fiscales.

La MRC n’agit pas comme agent de paiement sauf indication contraire.

9. DONNÉES ET CONFIDENTIALITÉ

Le Membre conserve la propriété de ses Données.

Le Membre accorde à la MRC et à Partage Club une licence non exclusive permettant l’utilisation de ses Données dans la mesure nécessaire à l’exploitation de la Plateforme.

La MRC peut utiliser les Données anonymisées et les Données d’utilisation afin :

• d’améliorer les services ;
• de produire des statistiques ;
• d’évaluer les retombées du projet ;
• de soutenir le développement économique régional.

Aucune donnée personnelle ne sera vendue à des tiers.

10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la Plateforme demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Aucun droit de propriété n’est transféré au Membre.

Les commentaires, suggestions ou recommandations transmis relativement à la Plateforme peuvent être utilisés librement pour l’amélioration des services.

11. EXCLUSION DE GARANTIES

LA PLATEFORME EST FOURNIE « TELLE QUELLE » ET « SELON SA DISPONIBILITÉ ».

LA MRC ET PARTAGE CLUB N’OFFRENT AUCUNE GARANTIE QUANT :

• À LA DISPONIBILITÉ CONTINUE DE LA PLATEFORME ;
• À L’ABSENCE D’ERREURS ;
• À LA SÉCURITÉ ABSOLUE DES DONNÉES ;
• À LA QUALITÉ DES BIENS ÉCHANGÉS ;
• À LA CONFORMITÉ DES RESSOURCES BIOALIMENTAIRES ;
• À LA CAPACITÉ D’UN MEMBRE À HONORER SES OBLIGATIONS.

12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi :

la MRC, ses élus, employés, partenaires, fournisseurs et Partage Club ne pourront être tenus responsables :

• des dommages résultant d’une Transaction ;
• de la perte, du vol ou de la détérioration d’un Bien ;
• des blessures ou dommages causés par l’utilisation d’un Bien ;
• des pertes financières ou pertes de revenus ;
• des dommages indirects ou consécutifs.

La responsabilité totale de la MRC ne pourra en aucun cas excéder les frais d’abonnement payés par le Membre au cours des douze mois précédant l’événement donnant lieu à la réclamation. 

13. ASSURANCES

Chaque Membre est responsable de vérifier que ses assurances couvrent :

• les équipements partagés ;
• les véhicules ;
• les activités de location ;
• les dommages causés aux tiers ;
• les produits alimentaires.

La MRC ne fournit aucune couverture d’assurance liée aux Transactions.

14. INDEMNISATION

Le Membre s’engage à défendre, indemniser et tenir indemnes la MRC, Partage Club, leurs administrateurs, dirigeants, employés et représentants contre toute réclamation résultant :

• de son utilisation de la Plateforme ;
• de ses annonces ;
• de ses Transactions ;
• d’une violation des présentes Conditions ;
• d’une violation des lois applicables.

15. SUSPENSION ET RÉSILIATION

La MRC peut suspendre ou résilier un compte lorsqu’un Membre :

• fournit des renseignements faux ou trompeurs ;
• enfreint les présentes Conditions ;
• compromet la sécurité de la Plateforme ;
• adopte un comportement préjudiciable envers d’autres Membres ;
• ne respecte pas ses obligations dans le cadre d’une Transaction.

La résiliation n’affecte pas les obligations déjà contractées entre Membres.

16. INTERDICTIONS

Il est interdit de publier ou d’échanger sur la Plateforme :

• des biens illégaux ;
• des biens volés ;
• des armes à feu ou munitions ;
• des explosifs ;
• des substances contrôlées ;
• des produits dangereux interdits ;
• des matières résiduelles dangereuses ;
• des produits alimentaires impropres à la consommation ;
• des produits faisant l’objet d’un rappel officiel ;
• des contenus offensants, haineux ou discriminatoires ;
• des produits dont la vente ou la distribution est interdite par les lois applicables.

La MRC se réserve le droit de retirer toute annonce jugée inadmissible.

17. MODIFICATIONS

La MRC de Haute Gaspésie peut modifier les présentes Conditions en tout temps.

L’utilisation continue de la Plateforme constitue une acceptation des Conditions modifiées.

18. DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables au Québec.

Tout litige relatif à la présente Convention sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Gaspé, Québec.

19. COORDONNÉES

MRC de La Haute-Gaspésie

464, boul. Sainte-Anne Ouest, Sainte-Anne-des-Monts (Québec) G4V 1T5
418 763-7791
info@hautegaspesie.com

Pour toute question concernant les présentes Conditions d’utilisation, veuillez communiquer avec la MRC de La Haute Gaspésie.

Dernière mise à jour : 20 juin 2026

Introduction

Le Potluck Haute-Gaspésie (« Le Potluck », « nous », « notre » ou « nos ») s’engage à protéger les renseignements personnels que nous collectons, utilisons et communiquons (collectivement, le « Traitement ») dans le cadre de l’utilisation de la plateforme Le Potluck Haute-Gaspésie, incluant son application mobile et son site web (Le Potluck Haute-Gaspésie ou tout autre site que nous exploitons et qui renvoie au présent avis de confidentialité), ainsi que les services décrits dans nos Conditions d’utilisation (le « service »).

Le Potluck Haute-Gaspésie est une plateforme de partage de ressources destinée aux membres des différentes tables de concertation locale de la MRC de la Haute Gaspésie comprenant des producteurs agricoles, des restaurateurs, des transformateurs, des pêcheurs et des commerces de détails de la filière bioalimentaire, visant à favoriser l’entraide, l’économie circulaire et l’optimisation des ressources.

La présente politique décrit quand, pourquoi et comment nous traitons vos renseignements personnels, ainsi que vos droits à cet égard.

Si vous n’êtes pas d’accord avec cette politique, veuillez ne pas utiliser le service.

📩 Pour toute question : lepotluckhg@hautegaspesie.com

1. Quand cette politique s’applique-t-elle ?

La présente politique s’applique lorsque vous interagissez avec nous, notamment lorsque :

• vous visitez notre site web ou utilisez notre application ;
• vous créez un compte Le Potluck ;
• vous remplissez un formulaire ;
• vous communiquez avec nous (courriel, téléphone, réseaux sociaux) ;
• vous participez à des événements ou initiatives liés à Le Potluck Haute-Gaspésie.

Elle ne s’applique pas aux sites ou services de tiers, même si ceux-ci sont accessibles via des liens.

2. Qu’est-ce qu’un renseignement personnel ?

Un renseignement personnel est toute information permettant d’identifier une personne physique, directement ou indirectement (nom, adresse, courriel, numéro de téléphone, informations financières, etc.). Les données anonymisées ou agrégées ne sont pas considérées comme des renseignements personnels.

3. Quels renseignements personnels recueillons-nous et pourquoi ?

3.1 Création et gestion d’un compte utilisateur

Lorsque vous créez un compte Le Potluck Haute-Gaspésie, nous pouvons recueillir :

• nom et prénom ;
• nom de l’entreprise ou de la ferme (le cas échéant) ;
• adresse et localisation ;
• adresse courriel ;
• numéro de téléphone ;
• mot de passe ;
• photo de profil ;
• ressources, équipements ou biens agricoles proposés ;
• photos associées ;
• besoins exprimés ;
• interactions avec d’autres membres.

3.2 Demandes d’information et communications

Lorsque vous nous contactez, nous pouvons recueillir :

• nom et coordonnées ;
• intitulé de poste ;
• organisation ou ferme ;
• notes liées à l’échange.

Lorsque vous vous inscrivez à notre infolettre :
→ adresse courriel uniquement.

3.3 Utilisation du site, de l’application et du service

Nous recueillons automatiquement certaines données techniques, notamment :

• type de navigateur et système d’exploitation ;
• adresse IP ;
• identifiant d’appareil mobile ;
• horodatages ;
• données de navigation et journaux (log files).

Ces données servent à :

• assurer le bon fonctionnement du service ;
• analyser l’utilisation ;
• améliorer l’expérience utilisateur.

Nous respectons les signaux « Do Not Track » lorsque disponibles.

3.4 Informations provenant de tiers

Nous pouvons recevoir certaines informations via des partenaires offrant des services complémentaires ou liés au service (ex. traitement des paiements).

4. Comment utilisons-nous vos renseignements personnels ?

4.1 Fournir le service

• créer et sécuriser votre compte ;
• vous identifier sur la plateforme ;
• afficher votre profil ;
• améliorer l’expérience et les fonctionnalités.

4.2 Communications

• soutien et assistance ;
• notifications liées au service ;
• communications informatives ou promotionnelles (désinscription possible).

4.3 Conformité légale et sécurité

• prévention de la fraude ;
• respect des obligations légales ;
• protection des personnes et des actifs.

5. Cookies et technologies similaires

Nous utilisons des cookies de :

• fonctionnalité ;
• performance et analyse ;
• marketing (données majoritairement anonymisées).

Vous pouvez contrôler ou bloquer les cookies via votre navigateur. Certaines fonctionnalités pourraient toutefois être affectées.

6. Où stockons-nous vos renseignements ?

Les données sont hébergées principalement au Canada, sur des serveurs sécurisés (AWS).

Certaines données peuvent être traitées à l’extérieur du Canada. Dans tous les cas, nous respectons la Loi 25 (Québec) et les lois applicables en matière de protection des renseignements personnels.

7. Dans quels contextes partageons-nous vos renseignements ?

• Sous-traitants et fournisseurs technologiques ;
• partenaires de services liés au fonctionnement de la plateforme ;
• transferts d’entreprise (fusion, acquisition, etc.) ;
• autorités compétentes, lorsque requis par la loi.

8. Combien de temps conservons-nous vos renseignements ?

Nous conservons vos données :

• tant que votre compte est actif ;
• ou aussi longtemps que nécessaire pour respecter nos obligations légales.

Lors de la suppression d’un compte :

• les données personnelles sont supprimées ou anonymisées ;
• certaines données non personnelles peuvent être conservées à des fins statistiques.

9. Sécurité des renseignements

Nous utilisons des mesures :

• physiques ;
• administratives ;
• technologiques (chiffrement, accès restreint, authentification forte).

Aucun système n’étant infaillible, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

En cas d’incident, nous appliquerons les procédures prévues par la loi, incluant la Loi 25.

10. Renseignements concernant les mineurs

Le Potluck Haute-Gaspésie est destiné à des utilisateurs professionnels du domaine bioalimentaire.
Nous ne recueillons pas intentionnellement les renseignements de personnes âgées de moins de 18 ans.

11. Vos droits

Selon les lois applicables, vous pouvez :

• accéder à vos renseignements ;
• demander leur correction ;
• retirer votre consentement ;
• demander la suppression ;
• déposer une plainte auprès d’une autorité compétente.

📩 Contact : lepotluck@hautegaspesie.com

12. Mise à jour de la politique

Nous pouvons modifier cette politique à tout moment.
La version en vigueur est celle publiée sur le site au moment de l’utilisation du service.

13. Responsable de la protection des renseignements personnels

Responsable : Maryse Létourneau
Titre : directrice générale et greffière-trésorière
📧direction@hautegaspesie.com

14. Sous-traitants

• Amazon AWS – Hébergement cloud
• Customer.io – Communications et analytiques
• Mixpanel – Analytiques
• Retool – Soutien client
• Slack – Support et opérations internes

Besoin de support ?

Qu'est-ce qui se passe si l'objet est en retard ?

Le centre de gestion permet de gérer les dates de retour. Le Potluck Haute Gaspésie se charge de rappeler aux membres de retourner leurs objets à temps. Un retard qui perdure ou plusieurs retards comptabilisés chez un membre pourraient mener à la suspension du compte. Pour nous, la confiance est une des clés et valeur primaire du Potluck Haute Gaspésie.

Qui peut faire partie du Potluck Haute Gaspésie ?

Pour rejoindre les membres du Potluck Haute Gaspésie, une demande doit être faite directement auprès de Yannick Ouellet, de la MRC Haute Gaspésie en communiquant à l’adresse suivante : lepotluckhg@hautegaspesie.com

Est-ce que je peux prêter mes équipements en échange d'argent ?

Oui, sur le Potluck Haute Gaspésie, tu peux : donner, prêter, louer ou vendre. Pour la location ou la vente, les ententes et les paiements se font simplement en dehors de la plateforme.

Est-ce que je peux vendre des choses ?

Oui c'est tout à fait possible sur la plateforme. Ici, on prête, on loue, on vend ou on donne!

Est-ce que je peux donner des choses ?

Oui. C'est tout à fait possible et c'est même recommandé !

 Est-ce qu'il va y avoir un système de points, de monnaie d'échange ou une forme de troc ?

Pas pour le moment. Mais si tu penses que cela peut-être une fonctionnalité intéressante, n'hésite pas à nous le dire.

Quelles versions de téléphones intelligents sont supportées ?

Pour les iPhone (Apple), nous supportons les appareils utilisant iOS 13.4 et plus, c-à-d les iPhone 6S et plus récents. Pour Android, nous supportons les appareils utilisant Android 8 et plus…

Comment annuler mon compte ?

Afin de vous désinscrire du Potluck de Haute Gaspésie, vous devez suivre les étapes suivantes :

1) Aller sur l'application > aller dans mon Profil >  Mes préférences > Supp.