Politique de capitalisation
Politique culturelle de la MRC de La Haute-Gaspésie 2015-2020
Règlement 2015-320 relatif à la rémunération et au traitement des membres du conseil.pdf
Règlement numéro 2014-309 relatif au Code d'ethique et de déontologie du préfet.pdf
Règlement numéro 2014-314 relatif au Fonds éolien de développement de la MRC.pdf
Règlement numéro 2014-310 relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC.pdf
Règlement numéro 2014-311 relatif au Fonds forestier.pdf
Règlement numéro 2008-241 concernant les règles de contrôle et de suivi budgétaires.pdf
Politique des aînés de la MRC
Règlement numéro 2016-334 relatif au Fonds vert.pdf
Règlement relatif aux frais de déplacement et de représentation des élus et des employés
Plan d'aménagement intégré tactique (PAFIT) 2015-2020
Planification opérationnelle (PAFIO) 2015-2020
Politique d'achat écoresponsable
