MRC de La Haute-Gaspésie
     
 

 

 

 

Règlement 2018-357_Code d'éthique et de déontologie du préfet de la MRC.pdf

Politique de capitalisation

Politique culturelle de la MRC de La Haute-Gaspésie 2015-2020

Règlement 2015-320 relatif à la rémunération et au traitement des membres du conseil.pdf

Règlement numéro 2014-314 relatif au Fonds éolien de développement de la MRC.pdf

RÈGLEMENTATION RELATIVE À L'IMPLANTATION D'ÉOLIENNES:

Règlement numéro 2004-204 Règlement de contrôle intérimaire de remplacement, relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC.pdf

Règlement numéro 2006-222 modifiant le Règlement numéro 2004-204 Règlement du contrôle intérimaire de remplacement relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC .pdf

Règlement numéro 2010-277 Modifications au Règlement numéro 2004-204 Règlement de contrôle intérimaire relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC.pdf

Règlement numéro 2014-310 relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC.pdf

Règlement numéro 2014-311 relatif au Fonds forestier.pdf

Programmation des activités 2017

Programmation des activités 2018

Règlement numéro 2008-241 concernant les règles de contrôle et de suivi budgétaires.pdf

Politique des aînés de la MRC

Règlement numéro 2016-334 relatif au Fonds vert.pdf

Règlement relatif aux frais de déplacement et de représentation des élus et des employés

Plan d'aménagement intégré tactique (PAFIT) 2015-2020

Planification opérationnelle (PAFIO) 2015-2020

Politique d'achat écoresponsable

Règlement numéro 2016-332 TNO Création d'un fonds Évacuation d'urgence en milieu isolé_urgence.pdf

       
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